Eco-Participation : Présentation fonctionnalités dans Diapason
La fonctionnalité Gestion Eco-Participation est accessible depuis le module Comptabilité dans l’explorateur :
Le sous-menu Organismes Eco-Participation va permettre de lister le ou les éco-organismes du client, saisir les règles de calcul, les barèmes et paramétrer des informations complémentaires qui peuvent être demandées par les éco-organismes lors des déclarations.
Le calcul de l'éco-participation se déclenche si la case Soumis Eco-Participation est cochée sur la ligne de commande ou sur la ligne de facture.
La case Soumis Eco-participation est initialisée sur les commandes de cette façon, mais reste modifiable manuellement :
Si le client est soumis Eco-participation :
Si aucune affaire n’est renseignée, la commande sera soumise à l'éco-participation
Si une affaire est renseignée :
si l’affaire est soumise à l'éco-participation, la commande sera soumise à l'éco-participation
si l’affaire n’est pas soumise à l'éco-participation, la commande ne sera pas soumise à l'éco-participation
Si le client n’est pas soumis à l'éco-participation
Si aucune affaire n’est renseignée, la commande ne sera pas soumise à l'éco-participation
Si une affaire est renseignée :
si l’affaire est soumise à l'éco-participation, la commande sera soumise à l'éco-participation
si l’affaire n’est pas soumise à l'éco-participation, la commande ne sera pas soumise à l'éco-participation