Paramètre TVA-REGCOM

BUT

Donner la méthode de calcul de la TVA dans la gestion commerciale et la facturation clients.

Indiquer le nombre de décimales du montant total hors taxe des lignes de commandes à arrondir (le nombre de décimales de ce montant donne le nombre de décimales pour les calculs des arrondis de la TVA notamment).

ZONE → Désignation

REGLES D’INITIALISATION

Si contient la valeur 1, le calcul de la TVA est fait à partir du cumul HT des lignes par taux de TVA

Si contient toute autre valeur, le calcul de la TVA est fait ligne à ligne.

ZONE → Numérique

Indique le nombre de décimales du montant total hors taxe à arrondir.

Les valeurs possibles sont : 1, 2, 3, 4, 5, 6.

Si la valeur est nulle, le nombre de décimales non nulles du montant hors taxe des lignes sera considéré (comportement comme pour les versions antérieures).

REMARQUE

Sur l’entête de facture si des plus-values HT sont définies et que le taux de TVA donné correspond à un des taux définis sur les lignes de la facture, le montant des plus-values HT de l’entête est ajouté au cumul des montants HT des lignes pour calculer la TVA totale de la facture pour le taux de TVA concerné.

EXEMPLE

Cas 1

Pour une facture composée des lignes suivantes :

Ligne 1 : Montant HT = 111,59 avec TVA = 18,6

Ligne 2 : Montant HT = 111,59 avec TVA = 5,5

Ligne 3 : Montant HT = 111,59 avec TVA = 18,6

Ligne 4 : Montant HT = 111,59 avec TVA = 5,5

Ligne 5 : Montant HT = 100,00 avec TVA = 0

Désignation du paramètre TVA-REGCOM = 1

Le montant de la TVA est égal à

((111,59 + 111,59) * 0,186 (arrondi à 2 chiffres)) +

((111,59 + 111,59) * 0,055 (arrondi à 2 chiffres)) = 53,78

Désignation du paramètre TVA-REGCOM = 0

Le montant de la TVA est égal à

(111,59 * 0,186 (arrondi à 2 chiffres)) +

(111,59 * 0,186 (arrondi à 2 chiffres)) +

(111,59 * 0,055 (arrondi à 2 chiffres)) +

(111,59 * 0,055 (arrondi à 2 chiffres)) = 53,80.

Cas 2

Pour une facture composé des lignes suivantes :

Ligne 1 : Montant HT = 111,59 avec TVA = 18,6

Ligne 2 : Montant HT = 111,59 avec TVA = 5,5

Ligne 3 : Montant HT = 111,59 avec TVA = 18,6

Ligne 4 : Montant HT = 111,59 avec TVA = 5,5

Ligne 5 : Montant HT = 100,00 avec TVA = 0

Et avec plus-value HT = 100,00 avec TVA = 18,6 sur entête de facture

Désignation du paramètre TVA-REGCOM = 1

Le montant de la TVA est égal à

((111,59 + 111,59 + 100,00) * 0,186 (arrondi à 2 chiffres)) +

((111,59 + 111,59) * 0,055 (arrondi à 2 chiffres)) = 72,38

Désignation du paramètre TVA-REGCOM = 0

Le montant de la TVA est égal à

(111,59 * 0,186 (arrondi à 2 chiffres)) +

(111,59 * 0,186 (arrondi à 2 chiffres)) +

(111,59 * 0,055 (arrondi à 2 chiffres)) +

(111,59 * 0,055 (arrondi à 2 chiffres)) +

(111,59 * 0,186 (arrondi à 2 chiffres)) = 72,40.