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Articles vendus en commande commerciale (Eco-Participation)

Pour le cas des commandes ou l’article est décomposé en plusieurs lignes de commandes

Exemple :

  • 1 ligne menuiserie et 1 ligne habillage

  • 1 ligne porte et 1 ligne quincaillerie

Pour Valobat :

On calcule l'éco-contribution sur la ligne menuiserie ou porte, mais pas sur les lignes annexes.

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