Articles vendus en commande de type SAV ou en pièces détachées (Eco-Participation)

Pour les commandes de type SAV ou pièces détachées :

Pour VALOBAT :

• si les articles sont échangés dans leur totalité, avec récupération ou pas des articles qui posent problème:

  • à la création de l’avoir => on soustrait l'éco-contribution

  • à la refacturation de l’article => on facture l'éco-contribution

• si les articles sont des pièces détachées :

  • Si c’est de la quincaillerie, pas d'éco-contribution à facturer et à déclarer

  • Si l’article est un ouvrant, on calcule l'éco-participation sur le code barème de la fenêtre ( a renseigner)

  • Si c’est un dormant, on calcule l'éco-participation sur le code (a renseigner) en fonction du matériau, ce calcul se fait au poids.

  • Si c’est un vitrage de remplacement, le code à utiliser est le code Menuiserie avec paroi-vitrées (A renseigner)

Valobat autorise le poids moyen pour les articles dont le calcul est au poids, en faisant par exemple une moyenne des poids. Attention toutefois, il faut pouvoir justifier le calcul!